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Marques déposées par PALUEL-MARMONT BANQUE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PALUEL-MARMONT BANQUE

Numéro de dépôt :
92409029
Date de dépôt :
06/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 mars 1992 par PALUEL-MARMONT BANQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est PALUEL-MARMONT BANQUE, domicilié(e) 26, rue Murillo, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409029.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 mars 2002.

PALUEL-MARMONT BANQUE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE-INVESTISSEMENT , CAPITAL-MONDE , LUXFUND , C.T.A. PLUS , PM CAPITAL-IBERIQUE , CAPITAL-FRANCE EUROPE , CAPITAL-SECURITE , PM CAPITAL-PIERRE INVESTISSEMENT , PM CAPITAL OBLIGATAIRE , PM CAPITAL-REVENUS


PALUEL-MARMONT BANQUE - 26, rue Murillo, 75008 PARIS - France


SODEMA - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières